PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE

Martin Brognon
Rue de Nivelles 87
7190 Écaussinnes
Belgique
Téléphone: +32 494 76 47 60
Email: martin.brognon@gmail.com

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé sur Themecloud (https://www.themecloud.io).

STATUT ADMINISTRATIF ET FACTURATION

Le propriétaire exerce son activité sous le statut du portage salarial. Il est, à ce titre, sociétaire de Productions Associées (Smart), qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées sont :

Productions Associées (Smart)
Rue Coenraets 72
1060 Bruxelles
Belgique
N° d’entreprise: 0806.201.741
Téléphone: +32 81 58 12 60
Email: smart@smartbe.be

Les factures seront en conséquence établies au nom de Productions Associées (Smart). Pour plus d’informations, visitez le site de la Smart.

MODIFICATIONS DU SITE

Le propriétaire peut, à tout moment et sans avertissement préalable, apporter des modifications aux informations et aux services présentés sur le site.

DROITS D’AUTEUR

L’intégralité du contenu textuel du site, ainsi que sa conception, à l’exception des images, sont la propriété exclusive du propriétaire.

Toute reproduction conceptuelle ou textuelle du site doit faire l’objet d’une autorisation écrite expresse du propriétaire.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE TERRITORIALE

Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Seuls les tribunaux de l’arrondissement de La Louvière – Soignies, en langue française, sont compétents pour connaître d’éventuels litiges qui pourraient en découler.

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